Avis à nos lecteurs
Nous nous permettons de vous informer qu'à partir du 1er janvier 2010 toutes les copies seront facturées.
Nouveaux tarifs pour reproductions en vigueur à partir du 1er janvier 2010.
DVD / CD (à partir de 4 scans) : 10 €
Scans / Copies numériques (DIN A4 / DIN A3 / DIN A2) : 2 €
Photocopies DIN A4 noir/blanc : 0,25 €
Photocopies DIN A4 couleur : 0,50 €
Photocopies DIN A3 noir/blanc : 0,50 €
Photocopies DIN A3 couleur : 1 €
Microfilms : 15 € (+ frais d'envois)
Notes
- Les Archives nationales ne copient pas de dossiers entiers.
- Le délai de reproduction est de 10 jours ouvrables.
- Des copies numériques des microfilms ne peuvent être réalisées.
- Une remise pour les photocopies peut être accordée, sur demande motivée, aux étudiants.
- Les copies qui ne sont pas retirées dans un délai de 2 semaines seront envoyées avec facture et frais de port inclus.
- Aucun droit d’auteur n’est perçu pour la publication des documents. Le chercheur est toutefois prié de déposer aux Archives nationales un exemplaire de sa publication.