Tarifs des reproductions

Sur remise d’un formulaire «demande de reproduction», disponible à la réception ou chez le responsable des microfilms, le personnel des Archives vous fournit des copies de documents aux tarifs suivants: 

Scans / Copies numériques (DIN A4 / DIN A3 / DIN A2): 2 €

Photocopies DIN A4 noir/blanc: 0,25 €

Photocopies DIN A4 couleur: 0,50 €

Photocopies DIN A3 noir/blanc: 0,50 €

Photocopies DIN A3 couleur: 1 €

Microfilms entiers: 15 € (+ frais d'envois)

Notes:

• Pour toute utilisation subséquente d’une reproduction, le lecteur est seul responsable du respect des droits d’auteur et de la personnalité et en répond juridiquement.
• Toute publication doit mentionner la référence exacte du document sous la forme suivante : ANLux, cote, titre du document, date du document. (p. ex. ANLux, A-I-1-6, Confirmation des privilèges de la ville de Luxembourg par Philippe, duc de Bourgogne, 13.9.1501. ANLux, ARBED-ph-00044, Construction de l’usine ARBED à Dudelange, 1928.)
• Le lecteur doit déposer un exemplaire de sa publication ou de son mémoire aux Archives nationales.
• Les Archives nationales ne peuvent ni copier des dossiers entiers, ni réaliser des scans à partir de documents microfilmés.
• Les copies qui ne sont pas retirées dans un délai de 2 semaines seront envoyées avec facture et frais de port inclus.
• Une remise pour les photocopies peut être accordée, sur demande motivée, aux étudiants.